416W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

416W

Date

1978-1998

Importance matérielle

3,3 ml

131 articles

Origine

CABINET DU MAIRE DU PRESIDENT

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 22WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/07/2008

Notes

Métrage initial : 3,3 ml

Informations sur le traitement

La communicabilité a été fixée par principe à 50 ans. Attention toutefois à la présence éventuelle de données de santé dans les dossiers.

Interventions du Maire en 1995 (classement alphabétique de PLA à RAV).

Cote/Cotes extrêmes

416W/127

Date

1991-1996

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1996