Aide à la recherche

6H - Guerre de 1939-1945

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6H

Date

1911-1967

Importance matérielle

340 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

Accidents du travail. - Déclarations : instruction, rapport de l'ingénieur en chef des travaux, carnet des accidents, états des salaires, état des heures de travail, carnets du chef d'entreprise, certificats médicaux, état des sommes dues pour accident, correspondance ; dossier Jordan : attestations de témoins, déclaration de l'engagé, correspondance ; dossier Monfrini : déclaration d'accident du travail, certificats médicaux, avis d'enquête, convocation au tribunal, extrait des minutes du greffe de la Justice de Paix, état des salaires, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

6H/149

Date

1939-1943

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

DEFENSE PASSIVE, ACCIDENT DU TRAVAIL, PERSONNEL