402W

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Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : documents relatifs aux conseils d'administration et assemblées générales, comptes rendus de réunions, pièces relatives au recrutement du directeur (1995, 1998), actes de la 18è rencontre nationale des agences d'urbanisme organisée à Belfort / Montbéliard en novembre 1997, contrat d'objectifs 1998-1999 entre l'AUTB et la Ville, rapports et études (pré-diagnostic Programme Local de l'Habitat de l'agglomération belfortaine, 1994 ; étude "déplacement, mobilité, transport" 1998)

Cote/Cotes extrêmes

402W/212

Date

1994-1998