Conseil communautaire du 27/05/2010 : document de séance. Délibération 10-42 - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil communautaire des 17 avril et 29 mai 2008.

Aide à la recherche

413W

Déplier tous les niveaux

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Cote/Cotes extrêmes

413W

Date

2009-2011

Importance matérielle

7,05 ml

703 articles

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS) / Direction des Affaires Générales (DAG) / SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Histoire de la conservation

Anciennes cotes du versement : 63WNT et 64WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/08/2012

Présentation du contenu

Séance du Bureau Communautaire et du Conseil Communautaire (2009-2011) : Dossier de séance pour délibérations, dossier contenant des rapports d'informations présentés lors des assemblées et dossier retiré à l'ordre du jour

Notes

Métrage initial du 63WNT : 1,6 ml

Métrage initial du 64WNT : 5,8 ml

Séance du Conseil Communautaire (Février 2009 - Octobre 2011)

Date

2009-2011