CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 30/5.03 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Attribution du marché de prestations de services pour le transport et le traitement des déchets sableux de la CAB et de la Ville de Belfort - Années 2005 à 2007.

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 30/5.03 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Attribution du marché de prestations de services pour le transport et le traitement des déchets sableux de la CAB et de la Ville de Belfort - Années 2005 à 2007.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/340

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

TRAITEMENT DES DECHETS, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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