386W

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Cote/Cotes extrêmes

386W

Date

1991-2006

Importance matérielle

28 article(s)

1.9 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
 

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DE LA SOLIDARITÉ URBAINE (DSU)

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 19WNT

Modalités d'entrées

Versement

Contrat de ville 1994-1999, programmation 1999 –Mise en œuvre de la programmation 1999 et surtout financement : délibération du Conseil municipal, correspondance et notes relatives au financement (principalement participation financière de la Ville) (1999). Bois Bauer, aménagement dans le cadre de la programmation 1999 : plan, rapports de municipalité, projet de chantier école en relation avec la Régie de Quartier des Glacis, convention de partenariat avec la Régie de Quartier des Glacis, compte rendu de réunion, notes, projet pédagogique, délibération du Conseil municipal, correspondance, dossier technique en vue de la demande d'une subvention à l'Etat, arrêté attributif de subvention, procès-verbal de réception des travaux, note sur l'inauguration (1998-2001)

Cote/Cotes extrêmes

386W/9

Date

1998-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation