Commission auxiliaire de sécurité, fonctionnement : arrêté préfectoral de d'institution, arrêtés préfectoraux de composition, correspondance administrative(1955-1959, 1965-1973)La commission auxiliaire de sécurité de la Ville de Belfort a été créée en 1955 en application d'un décret d'août 1954. Elle fonctionne en lieu et place de la commission municipale de sécurité

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1D - Conseil municipal, commissions, municipalités

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Conseil municipal, commissions, municipalités

Cote/Cotes extrêmes

1D

Date

1789-2024

Importance matérielle

305 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

1D/16-34 - Commissions municipales

1D/18-34 - Réunions

1D/28-34 - Commission municipale de sécurité

Commission auxiliaire de sécurité, fonctionnement : arrêté préfectoral de d'institution, arrêtés préfectoraux de composition, correspondance administrative(1955-1959, 1965-1973)La commission auxiliaire de sécurité de la Ville de Belfort a été créée en 1955 en application d'un décret d'août 1954. Elle fonctionne en lieu et place de la commission municipale de sécurité

Cote/Cotes extrêmes

1D/29

Date

1955-1973

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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