Restructuration de cinq groupes scolaires (Metzger, Schoelcher, Géhant, Saint-Exupéry, Rücklin). - Rénovation du groupe scolaire Victor Schoelcher : permis de construire précaire du 11/02/2013, déclaration préalable du 02/08/2012, autorisation de travaux du 06/08/2012, déclaration préalable modificative déposée le 19/09/2013 (abandonnée), autorisation de travaux du 20/01/2014, procès-verbal de visite d'un établissement recevant du public, arrêté d'autorisation d'ouverture.

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404W

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404W

Cote/Cotes extrêmes

404W

Date

2006-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

2,6 ml

43 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / ESPACE PUBLIC, MOBILITÉS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 158WNT

Archives éliminables du versement : 9WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/01/2019

Notes

Métrage initial : 4,7 ml

Informations sur le traitement

Le bordereau initial indique un dossier "mission OPC" pour le projet de restructuration de cinq groupes scolaires. Ce dossier ne contenait que la page de titre et des intercalaires vides.