Dossiers divers sur le 3è âge dont plan départemental en faveur des personnes âgées, annexe au plan gérontologique "le soutien à domicile", la situation du 3è âge en zone rurale (février 1994), anniversaires de personnes centenaires, services en faveur des personnes âgées (CCAS, aide à domicile), repas annuels du 3è âge, vote par procuration des personnes retraitées)

402W

Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Cote/Cotes extrêmes

402W/11

Date

1992-1998

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998