2K - Personnel municipal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2K

Date

1821-1982

Importance matérielle

251 article(s)

25.8 ml

Modalités d'entrées

Versement

Services municipaux - Services Techniques, fonctionnement du service et gestion du personnel : délibérations, états nominatifs, tableaux des effectifs, tableaux d'horaires et de roulement, tableaux de congés, organigramme fonctionnel, programmes de service, fiches des travaux exécutés, rapport de l'Atelier Autos sur l'entretien du matériel roulant et les accidents, notes du Maire, notes de service, note syndicale, certificats, instruction relative à l'élection des délégués du personnel, pétition, questionnaires de demande d'emploi, communiqué de presse, procès-verbal de la Commission Mixte départementale, textes officiels, documentation, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

2K/227

Date

1961-1964

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation