386W

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Cote/Cotes extrêmes

386W

Date

1991-2006

Importance matérielle

28 article(s)

1.9 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
 

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DE LA SOLIDARITÉ URBAINE (DSU)

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 19WNT

Modalités d'entrées

Versement

Contrat de ville 2000-2006, programmation opérationnelle 2000, et Grand Projet de Ville Belfort-Montbéliard. – Définition des enjeux et des objectifs : document de présentation. Relations avec les différents partenaires (définition et financement), Etat : correspondance, notes, tableau récapitulatif des opérations, rapports de municipalités, éléments d’information sur les projets urbains en vue de la visite d’un représentant de la Délégation Interministérielle à la Ville, documentation (2000) ; Conseil général : compte rendu de réunion, notes, tableau sur la répartition financière du Conseil général pour le contrat de ville 1994-1999 (1998-2000) ; OPDHLM : note sur le logement social année 1999, bilan social 1999 de l’OPDHLM, compte rendu de réunion de l’équipe opérationnelle des Glacis du Château, compte rendu de réunion de présentation de l’Observatoire social des quartiers aux acteurs locaux de l’équipe opérationnelle des Glacis du Château, étude sur les copropriétés sensibles, correspondance, notes, document de synthèse sur le Programme Local de l’Habitat (2000-2001). Définition du contenu du contrat par les différents groupes de travail (groupe 1 « conduire un projet en faveur de l’emploi », groupe 2 « poursuivre le renouvellement urbain : cadre de vie, logement », groupe 3 « déplacements – environnement », groupe 4 « poursuivre l’effort de solidarité en direction des personnes fragilisées », groupe 6 « construire un projet culturel, conforter l’accès à la pratique sportive et aux loisirs », groupe 7 « favoriser la participation des habitants et la démocratie locale » : documents de travail (études, rapports, notes, statistiques), propositions (1994-1999)

Cote/Cotes extrêmes

386W/14

Date

1994-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation