Rue François Lebleu, L11, acquisition SCI des Tanneurs, Patt Marcel, SCI Résidences Alsace, Allimann Henri, Madru Gaston, Varrin André / Vinez Emile, Vinez Jules, Varrin André, Vinez Edmond, Riedmuller Yves et Nicole, Seene Jean.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

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Cote/Cotes extrêmes

158W

Date

1875-1991

Importance matérielle

72 article(s)

3.1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

TOPOGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

Rue François Lebleu, L11, acquisition SCI des Tanneurs, Patt Marcel, SCI Résidences Alsace, Allimann Henri, Madru Gaston, Varrin André / Vinez Emile, Vinez Jules, Varrin André, Vinez Edmond, Riedmuller Yves et Nicole, Seene Jean.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Cote/Cotes extrêmes

158W/39

Date

1934-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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