Cité universitaire de Besançon (Société anonyme d'habitations à bon marché) : procès-verbaux d'assemblées générales, documents relatifs à l'abandon d'une action détenue par la Ville de Belfort dans cette société.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4W

Déplier tous les niveaux

4W

Cote/Cotes extrêmes

Date

1909-1980

Importance matérielle

326 article(s)

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

146 articles éliminés

Cité universitaire de Besançon (Société anonyme d'habitations à bon marché) : procès-verbaux d'assemblées générales, documents relatifs à l'abandon d'une action détenue par la Ville de Belfort dans cette société.

Cote/Cotes extrêmes

4W/324

Date

1934-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.