Auto-école sociale pour le Centre Défense 2ème Chance et l’Ecole de la Deuxième Chance, création : comptes rendus de réunions, correspondance, statuts et procès-verbaux (d’assemblée générale et de bureau) d’Auto Mobilité Emploi, étude de l’association Mobilex, projet associatif d’Auto Mobilité Emploi, rapports de municipalité, coupure de presse (2008-2009) ; mise à disposition de locaux à l’association Auto Mobilité Emploi et réalisation de travaux : correspondance, note, arrêté du Maire, convention de location, avenant à une convention de location (2008-2009)

Aide à la recherche

381W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

381W

Date

1978-2010

Importance matérielle

107 article(s)

3.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 52WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

381W/89

Date

2008-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités