Droit de place de stationnement, location : arrêtés, plans de la ville de Belfort, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, affiches, rapports, prorogation, règlements, tarifs, revue municipale.

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2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

2L

Date

1796-1978

Importance matérielle

95 article(s)

3.56 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

RECETTES

REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL

Taxes sur les foires et marchés

Droit de place de stationnement, location : arrêtés, plans de la ville de Belfort, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, affiches, rapports, prorogation, règlements, tarifs, revue municipale.

Cote/Cotes extrêmes

2L/35

Date

1889-1919

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, DROIT DE PLACE

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