Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal d'adjudication de façonnage, procès-verbal d'adjudication du transport, procès-verbal d'arpentage, délibérations du Conseil municipal, acte de vente de bois, d'écorce, de ramier, de chablis, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

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2N - Exploitation des biens communaux

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Exploitation des biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

2N

Date

1698-1975

Importance matérielle

37 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

BOIS

FORET, 1698-1975

SALBERT, 1698-1975

EXPLOITATION, 1698-1968

Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: procès-verbal d'adjudication de façonnage, procès-verbal d'adjudication du transport, procès-verbal d'arpentage, délibérations du Conseil municipal, acte de vente de bois, d'écorce, de ramier, de chablis, cahier des charges, clauses et conditions de vente, dépouillement par ordre alphabétique des sommes dues, encaissement, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2N/9

Date

1891-1924

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

SALBERT (Forêt du)

Mots clés matières

CONCESSION FORESTIERE, COUPE DE BOIS

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