Boulevard Anatole France, acquisition de terrains : rapport du directeur des services techniques, plan de cession, promesse de cessionn, estimation des domaines.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

22W

Déplier tous les niveaux

22W

Cote/Cotes extrêmes

22W

Date

1925-1974

Importance matérielle

44 article(s)

1.05 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

TOPOGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Boulevard Anatole France, acquisition de terrains : rapport du directeur des services techniques, plan de cession, promesse de cessionn, estimation des domaines.

Cote/Cotes extrêmes

22W/43

Date

1963

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.