Décret de la convention nationale du 30 octobre 1792 : tableau des chefs-lieux de district où se tiendront les assemblées électorales. (2 exemplaires)

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1Z - Pièces isolées et petits fonds

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Pièces isolées et petits fonds

Cote/Cotes extrêmes

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Entrées par voie extraordinaire

Photographies aériennes de Belfort, documents originaux et imprimés voir détail en gestion des pièces

Cote/Cotes extrêmes

1Z/142

Date

1791-1982

Modalités d'entrées

Don

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Décret de la convention nationale du 30 octobre 1792 : tableau des chefs-lieux de district où se tiendront les assemblées électorales. (2 exemplaires)

Cote/Cotes extrêmes

1Z/142/5

Date

1792

Langue des unités documentaires

Français,

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