Archives municipales de Belfort
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Histoire de la conservation
Série reclassée en 2022 avec intégration des fonds 6Z (Centre communal d'action sociale) et 9Z (Bureau d'aide sociale)
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1959
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