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56Z - Entreprise JACQUOT-MICHAUT

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

56Z/1-56Z/332

Date

1893-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

5,9 ml

Nombre de rectos

332

Nombre de photos

articles

Modalités d'entrées

Type d'entré : Don

Date d'entrée : 17/02/2023

Présentation du contenu

Documents divers produits par l'entreprise Jacquot-Michaut

Cote/Cotes extrêmes

56Z/1-77

Sociétés civiles immobilières (SCI) X et Y des Résidences : rapport de mise en harmonie des statuts, dossier de cession de logements, correspondance, procès-verbal de dissolution de la SCI Y des résidences, acte de dissolution partagé de la SCI, procès-verbal d'approbation de la SCI, règlement de copropriété, dossier de cession de parts de la Société moderne pour les commerces et les immeubles (SMCI), procès-verbal de nomination de gérant.

Cote/Cotes extrêmes

56Z/59

Date

1961-1969