Chambre de Commerce, élection des membres Scrutin du 11 février 1974 : instructions, procès-verbaux, liste d'émargement, notes, correspondanceListe d'émargement datée de 1973 : le scrutin a lieu en 1974

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1K - Élections

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Élections

Cote/Cotes extrêmes

Date

1831-1982

Importance matérielle

578 article(s)

17.05 ml

Modalités d'entrées

Versement

ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES

CHAMBRE DE COMMERCE

Élection des membres

Chambre de Commerce, élection des membres Scrutin du 11 février 1974 : instructions, procès-verbaux, liste d'émargement, notes, correspondanceListe d'émargement datée de 1973 : le scrutin a lieu en 1974

Cote/Cotes extrêmes

1K/331

Autres Cotes

16W10

Date

1973-1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC Recoté [substitution:1K/315-316;1K/329-332]

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