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241W

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Cote/Cotes extrêmes

241W

Date

1976-1995

Importance matérielle

18 article(s)

1,8 ml

Origine

ACHATS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

13 articles éliminés

LIQUIDATIONS STOCKS DE MARCHANDISES : répertoire des liquidations de 1976 à 1985 et dossiers individuels (demande de l'intéressé, avis de la CCI et du Tribunal de commerce, inventaire du stock, attestation notariale de vente du fonds de commerce ou devis pour travaux selon le cas, arrêté du Maire autorisant la liquidation)

Cote/Cotes extrêmes

241W/2

Date

1976-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

SOLDES