Forêt du Salbert, extraction de pierre.- Demande de la commune du Salbert: délibération du Conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance, correspondance (1922). Autorisation: autorisation de l'administration des Eaux et forêts (1962).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2N - Exploitation des biens communaux

Déplier tous les niveaux

Exploitation des biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

2N

Date

1698-1975

Importance matérielle

37 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

CARRIERES

GESTION, 1843-1962

AUTORISATION D'OUVERTURE, 1843-1962

Forêt du Salbert, extraction de pierre.- Demande de la commune du Salbert: délibération du Conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance, correspondance (1922). Autorisation: autorisation de l'administration des Eaux et forêts (1962).

Cote/Cotes extrêmes

2N/23

Date

1922-1962

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

SALBERT (Forêt du)

Mots clés matières

CONCESSION DOMANIALE, CARRIERE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.