FAUBOURG DES VOSGES / PROJET DE QUARTIER- Financement : Région, Etat, ANAH, FAU. Délib. 85-103/AF 1 Fin du 19/04/85 : O.P.A.H. du faubourg des Vosges - Ouverture de crédits . Délib. 83-180fURLO Sg du 02/12/83 : O.P.A.H. du faubourg des Vosges - Phase d'animation - Suivi - Crédits de l’ANAH. Délib. 17-02-2 du 07/10/83 : O.P.A.H. du faubourg des Vosges - Action foncière pour lelogement social

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170W

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170W

Cote/Cotes extrêmes

170W

Date

1978-1992

Importance matérielle

28 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

FAUBOURG DES VOSGES / PROJET DE QUARTIER- Financement : Région, Etat, ANAH, FAU. Délib. 85-103/AF 1 Fin du 19/04/85 : O.P.A.H. du faubourg des Vosges - Ouverture de crédits . Délib. 83-180fURLO Sg du 02/12/83 : O.P.A.H. du faubourg des Vosges - Phase d'animation - Suivi - Crédits de l’ANAH. Délib. 17-02-2 du 07/10/83 : O.P.A.H. du faubourg des Vosges - Action foncière pour lelogement social

Cote/Cotes extrêmes

170W/18

Date

1983-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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