61Z - Fonds associatif quartier des Glacis

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

1,2 ml

Nombre de rectos

35

Nombre de photos

articles

Modalités d'entrées

Don

Collectif pour le respect du droit associatif (CRDA) constitué suite à des dysfonctionnement constatés dans le fonctionnement de l'association du Centre social et culturel des Glacis : dossier de plainte n°1 (pièces justificatives).

Cote/Cotes extrêmes

61Z/23

Date

1992-1999

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999