DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie

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Cote/Cotes extrêmes

DD

Date

1332-1859

Procès-verbaux d'arpentement et de reconnaissance de bornes de différents terrains situés sur le finage de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

DD/16/2

Date

1684-1792