Aide à la recherche

périodiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Per/17/244

Date

mai 2003

Cote/Cotes extrêmes

Per/14

Date

1874-2025

Identificateur de la ressource ISSN

1168-2825

Modalités d’acquisition

Don

Lieu de publication, production et/ou distribution

1 rue Bartholdi 90020 Belfort Cedex

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Préfecture du Territoire deBelfort ; Pierre André PEYVEL

Historique de la conservation

Format : A4 - A5

Notes sur la zone du titre et de la mention de responsabilité

suite de :

Recueil des actes administratifs et bulletin de liaison, 1977 - oct 1982

Recueil des actes administratifs, nov 1982 - mars 1986

Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Territoire de Belfort, mai 1986 - décembre 1991

Recueil des actes Administratifs des services de l'Etat dans le Territoire de Belfort, 1992 - 2000

Notes sur la zone de la publication, production, distribution, etc.

Périodique en cours

Autres notes

Les numéros ne se suivent pas toujours

Recueil des Actes Administratifs des services de l'Etat dans le Territoire de Belfort - sans numéro - 01/2011-01/2013

Cote/Cotes extrêmes

Per/14/25

Date

01/2011-01/2013

Notes sur l'exemplaire en main

Sommaire uniquement à partir du mois d'avril 2003