264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

SALLE OMNISPORT DE L'ESCADRON 3/21 DE LA GENDARMERIE MOBILE -Utilisation de la salle par la Ville : convention et avenants (Escadron 3/21.../Ville, 1984), documents de séance-N° 84-239 : Utilisation de la salle des sports de l'Escadron 3/21 de la Gendarmerie mobile par les élèves de l'Ecole Primaire des Forges - Avenant n° 1 à la convention-N° 85-213 : Utilisation de la salle des sports de l'Escadron 3/21 de la Gendarmerie mobile - Avenant n° 2

Cote/Cotes extrêmes

264W/114

Date

1984-1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation