Déplier tous les niveaux
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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Kiosques
. délib. 84-126/PCIM Fonc du 04/06/84 : Location de locaux à usage de kiosques à journaux -
Révision du loyer (Corbis, square Engel)
. délib. 85-22/PCIM 2 Fin du 01/02/85 : Location de locaux à usage de kiosques à journaux -
Annulation de la demande de résiliation effectuée par le locataire - Avenant n°4 au bail (square Engel)
. délib. 84-26/PCIM Fin du 29/02/84 : Location de locaux à usage de kiosques à journaux -
Avenant n°2 au bail du 3 juin 1980
. délib. 84-262/PCIM Fin du 07/12/84 : Location de locaux à usage de kiosques à journaux -
Avenant n°4 au bail du 3 juin 1980
. Déplacement du kiosque place d'Armes
. Occupation du kiosque 70 faubourg de France : dossier Leculée, Knuchel (acte notarié), Caraffini (acte notarié)
. délib. 85-148/PCIM 4 Archit du 28/06/85 : Construction d'un kiosque 155, avenue Jean Jaurès - Autorisation de traiter
. délib. 85-244/PCIM 4 Sg du 25/10/85 : Construction d'un kiosque 155, avenue Jean Jaurès -
Conclusion d'un marché négocié avec l'A.D.D.A.
. Location par la Ville aux gérants de la Librairie de la Presse des kiosques à journaux
. Demande d'installation d'un kiosque à journaux à l'intérieur de l'enceinte du marché des Vosges
Évaluation, tris et éliminations, sort final