Faubourg de Montbéliard, alignements, élargissement, travaux d'assainissement, pose bordures de trottoirs, réglementation circulation, autorisation embranchement industriel des établissements Andres et Delastre : arrêtés, délibérations, courriers, plans.

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158W

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158W

Cote/Cotes extrêmes

158W

Date

1875-1991

Importance matérielle

72 article(s)

3.1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

TOPOGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

Faubourg de Montbéliard, alignements, élargissement, travaux d'assainissement, pose bordures de trottoirs, réglementation circulation, autorisation embranchement industriel des établissements Andres et Delastre : arrêtés, délibérations, courriers, plans.

Cote/Cotes extrêmes

158W/44

Date

1875-1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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