3D - Administration de la commune

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Cote/Cotes extrêmes

3D

Date

1846-1981

Importance matérielle

43 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

Armoiries de la Ville, description et modifications : décrets réglant les armoiries de Belfort (1896, 1901, 1922) suite à l’attribution de la croix de la Légion d’Honneur et aux Croix de guerre 1914-1918 et 1939-1945, extraits de délibérations du conseil municipal, dessins, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

3D/34

Date

1896-1957

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation