Conseil municipal du 31/01/2013 : convocation, ordre du jour, feuille de présence, pouvoirs, minutage et votes, délibérations 13-1 à 13-26 13-1 - Nomination du Secrétaire de Séance 13-2 - Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 25 octobre 2012 13-3 - Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 6 décembre 2012 13-4 - Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du mercredi 19 décembre 2012 13-5 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération des Conseils Municipaux des 31 mars 2008, 27 juin 2008, 24 septembre 2009 et 22 mars 2012, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 13-6 - Projet d'embellissement de la Place d'Armes - Engagement des travaux 13-7 - Programme de mise en accessibilité des E.R.P Municipaux 13-8 - Marché livres scolaires écoles élémentaires et maternelles 13-9 - Expérimentation de l'Ecole numérique 13-10 - Aménagement des espaces extérieurs - Rue Soufflot et rue Perrault 13-11 - Marché de fourniture de végétaux pour la Ville de Belfort 13-12 - Construction d'une base vie pour le service des Espaces Verts rue Saussot 13-13 - Reconduction du partenariat avec la Maison du Tourisme pour l'organisation des visites de la Grotte de Cravanche 13-14 - Création d'une nouvelle Agence Pôle Emploi dans le quartier des Résidences à Belfort - Cession de terrain 13-15 - Aménagement de l'hôtel de Police Municipale - 18 rue Strolz 13-16 - Recensement de la population 2013 - Barème de rémunération des agents recenseurs et contrôleurs 13-17 - Festival International de Musique Universitaire - Demandes de subventions et conclusion de contrats de partenariats ou de mécénat 13-18 - Soutien aux sportifs de haut niveau au titre de l'image de marque de la Ville de Belfort 13-19 - Bilan 2012 de l'activité ski perspectives pour les saisons prochaines 13-20 - Marché de fourniture, pose et maintenance de signalisation temporaire dans le cadre de travaux de voirie sur la commune de Belfort 13-21 - Programme du BP2013 travaux de Maintenance Infrastructures 13-22 - Nouveaux statuts de la Maison du Tourisme 13-23 - Taxe de séjour Fixation d'un coefficient de fréquentation pour l'année 2013 13-24 - Renouvellement de la convention de fonctionnement 13-25 - Programme 2013 de restauration et d'entretien des Monuments Historiques - Rempart du Grand Couronné et Tour Nord Cathédrale 13-26 - Programme 2013 de restauration et d'entretien des Monuments Historiques - Galerie d'accès Cour d'Honneur - Travaux d'insertion et Cour d'Honneur