Acquisition au profit de la Ville de Belfort d'une fauchée et demie de pré aux Montrigniers sur Georges Vernier (parchemin

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie

Déplier tous les niveaux

DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie

Date

1332-1859

Acquisition au profit de la Ville de Belfort d'une fauchée et demie de pré aux Montrigniers sur Georges Vernier (parchemin - sceau)

Cote/Cotes extrêmes

DD/4/27

Date

1697

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.