421W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

421W

Date

2017-2026

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0,1 ml

8 articles

Origine

CABINET DU MAIRE ET DU PRESIDENT / SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/01/2026

Présentation du contenu

Archives du programme Assainissement et agroécologie mené au Burkina Faso (communes de Tanghin-Dassouri et Komki-Ipala) de 2013 à 2025 par le Département du Territoire de Belfort, le Grand Belfort communauté d'agglomération (GBCA) et l'association Koassanga (Cravanche). Fonds versé par Mme Marie-Thérèse Robert, Conseillère municipale déléguée aux Relations internationales (Ville de Belfort, 2020-2026).

Le dossier historique constitué par Marie-Thérèse Robert (421W1) a été versé au format papier avec une clé usb (421W8) contenant l'ensemble du fonds. Les documents au format papier présents dans les articles 421W2-7 ont été imprimés à partir de cette clé usb. L'archiviste a appliqué à ces documents la dernière date de modification indiquée dans les propriétés des documents numériques.

Notes

Métrage initial : 0,05 ml

Programme Assainissement et agroécologie mené au Burkina Faso (communes de Tanghin-Dassouri et Komki-Ipala), relations avec les Elus : rapport de Municipalité (27/10/2025), notes (de réflexion, stratégique concernant l'assistance technique, de situation concernant notamment l'état des relations avec le Burkina Faso).

Cote/Cotes extrêmes

421W/3

Date

2021-2025

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2025