Rue Guidon, alignements, prise en charge, acquisition Bonthoux : procès-verbal d"enquête, demandes des propriétaires pour prise en charge rue, plans, courriers.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

158W

Déplier tous les niveaux

158W

Cote/Cotes extrêmes

158W

Date

1875-1991

Importance matérielle

72 article(s)

3.1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

TOPOGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

Rue Guidon, alignements, prise en charge, acquisition Bonthoux : procès-verbal d"enquête, demandes des propriétaires pour prise en charge rue, plans, courriers.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Cote/Cotes extrêmes

158W/34

Date

1927-1966

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.