Gymnase Bonnet, contentieux sol sportif : pièces marché, CCAP, CCTP, courriers et comptes rendus de réunions, rapport d'expertise et constatation d'huissier, jugement du Tribunal Administratif

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177W

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Cote/Cotes extrêmes

177W

Date

1958-1993

Importance matérielle

45 article(s)

2,3 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

8 articles éliminés

Gymnase Bonnet, contentieux sol sportif : pièces marché, CCAP, CCTP, courriers et comptes rendus de réunions, rapport d'expertise et constatation d'huissier, jugement du Tribunal Administratif

Cote/Cotes extrêmes

177W/19

Date

1982-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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