Lettres de la direction de la police pour la municipalité de Belfort à propos de passeports.

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2I - Police générale

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Police générale

Cote/Cotes extrêmes

Date

1791-1971

Importance matérielle

20 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

Lettres de la direction de la police pour la municipalité de Belfort à propos de passeports.

Cote/Cotes extrêmes

2I/7

Date

1823-1848

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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