Déplier tous les niveaux
391W
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales de Belfort
Histoire de la conservation
Ancienne cote du versement : 79WNT
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/04/2014
Dossiers de Bruno Kern, 1er adjoint au Maire, délégué aux Finances, de 2008 à 2013
Politique éducative de la Ville, projet de lancement d'une évaluation : documents de travail (contrat d'objectifs avec l'Education nationale 1995-2001, projet éducatif local, programme de réussite éducative, contrat enfance), plaquettes ou flyer édités par la Ville (le Cahier de la rentrée 2008-2009, fête de l'enfance et de la famille 2009, Guide pratique de la petite enfance), dossier de la journée d'échange sur l'évaluation des politiques publiques à Dijon et Belfort (document de présentation), propositions d'évaluation, notes, projet de cahier des charges dans le but d'une consultation, projet de charte de l'évaluation, rapports de municipalité, délibérations du Conseil municipal
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009