391W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

391W

Date

1995-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0.55 ml, 11 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 79WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers de Bruno Kern, 1er adjoint au Maire, délégué aux Finances, de 2008 à 2013

Politique éducative de la Ville, projet de lancement d'une évaluation : documents de travail (contrat d'objectifs avec l'Education nationale 1995-2001, projet éducatif local, programme de réussite éducative, contrat enfance), plaquettes ou flyer édités par la Ville (le Cahier de la rentrée 2008-2009, fête de l'enfance et de la famille 2009, Guide pratique de la petite enfance), dossier de la journée d'échange sur l'évaluation des politiques publiques à Dijon et Belfort (document de présentation), propositions d'évaluation, notes, projet de cahier des charges dans le but d'une consultation, projet de charte de l'évaluation, rapports de municipalité, délibérations du Conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

391W/7

Date

1995-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009