Enseignement supérieur. - Résidence universitaire Duvillard, réhabilitation : arrêté de nomination des membres du jury chargé d'examiner les candidatures, de donner un avis et de proposer une liste de candidats admis à négocier avec la personne chargée des marchés publics, analyse des dossiers de candidature (2002-2003), texte d'une pétition, correspondance, rapport d'activité 2005 du CROUS (Centre Régional des œuvres Universitaires et Scolaires) (2002-2006). Relations entre l'Université, la recherche et le milieu industriel local : rapport du Conseil général (2004) - Assises régionales de la recherche en Franche-Comté, 30 novembre 2004 : programme (comptes rendus des réunions préparatoires des groupes de travail) 2004, rapports de la commission permanente du Conseil régional de Franche-Comté relatifs à la recherche et la technologie (2004-2005). Cellule académique pour le logement étudiant : comptes rendus de réunions (2004). Contrat de plan Etat-Région 2000-2006 (contrat de plan Etat-Région) : « Essor, diversification et professionnalisation des formations universitaires en Villes Moyennes : enquête sur les nouvelles formations universitaires ouvertes à la rentrée 2001 » / Fédération des Maires des Villes Moyennes et Sup'Conseil, correspondance, note (point sur les opérations, situation et perspective des établissements universitaires belfortains), « Évolution de l'effectif des établissements d'Enseignement Supérieur de l'Agglomération Belfortaine (période 1997-2006), rapport d'activité de l'UTBM 2005 (2001-2006). Orientation et information des étudiants, débat national sur l'université et l'emploi, UTBM, 1er juin 2006 : correspondance, notes (2005-2006). Département Génie civil à l'IUT de Belfort-Montbéliard, création : compte rendu de réunion, plaquette de présentation du département Génie civil de Bourges (2007)