402W

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Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Travaux et aménagements de voirie : demandes de riverains, notes internes, correspondance diverse (dont : programme de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1997, plans de localisation des opérations programmables de travaux d'aménagement des voiries pour l'année 1998)

Cote/Cotes extrêmes

402W/223

Date

1995-1998