Commission locale professionnelle de Belfort. - Conseiller de l'enseignement technique, présidence de jurys d'examen de CAP : arrêtés de nomination, convocations, barèmes de correction, sujets d'épreuves, correspondance divers.

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43Z - Fonds Gabriel PANNOUX

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Cote/Cotes extrêmes

43Z

Date

1927-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3,5 ml

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : don

Date d'entrée : 03/07/2018, 07/02/2019, 09/05/2019

Cote/Cotes extrêmes

43Z/25-29

Cote/Cotes extrêmes

43Z/28

Date

1959-1974

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1974