CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 2/1.02, DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire du 20 avril 2001, du 26 janvier 2002 et du 16 mars 2002 : documents de séance

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Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 2/1.02, DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire du 20 avril 2001, du 26 janvier 2002 et du 16 mars 2002 : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/216

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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