Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal, procès verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport de l'Architecte de la Ville, procès-verbal de réception provisoire des travaux, devis, métrage des travaux, certificat d'acompte, correspondance (1901-1902); mise en état : clauses et conditions générales, métré des terrassements, plan, profil (1901).

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1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

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Biens communaux fonciers et immobiliers

Cote/Cotes extrêmes

1N

Date

1797-1978

Importance matérielle

182 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMAINE MILITAIRE

OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977

FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914

AMENAGEMENT, 1893-1903

Rues.- Construction : délibérations du Conseil municipal, procès verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport de l'Architecte de la Ville, procès-verbal de réception provisoire des travaux, devis, métrage des travaux, certificat d'acompte, correspondance (1901-1902); mise en état : clauses et conditions générales, métré des terrassements, plan, profil (1901).

Cote/Cotes extrêmes

1N/21

Date

1901-1902

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

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