Comité Technique Départemental des Transports, élection des membres Préparation aux élections des représentants du CTDT du Territoire de Belfort et autres départements (Le Doubs, La Haute-Saône, La Mayenne) : instructions, listes électorales des entreprises, listes des entreprises, arrêtés, notes, correspondance.Années 1954-1962, 1972-1975Dossier de 1972 contient des pièces relatives au Groupement Professionnel Routier de Franche-Comté

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Élections

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1813-1982

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ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES

COMITÉ TECHNIQUE DÉPARTEMENTAL DES TRANSPORTS

Élection des membres

Comité Technique Départemental des Transports, élection des membres Préparation aux élections des représentants du CTDT du Territoire de Belfort et autres départements (Le Doubs, La Haute-Saône, La Mayenne) : instructions, listes électorales des entreprises, listes des entreprises, arrêtés, notes, correspondance.Années 1954-1962, 1972-1975Dossier de 1972 contient des pièces relatives au Groupement Professionnel Routier de Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

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Date

1954-1975

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