389W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

389W

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3.7 ml, 65 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 20WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/09/2007

Présentation du contenu

389W Dossiers d'Etienne Butzbach - 3ème adjoint à l'éducation, l'enseignement supérieur, la formation professionnelle et la citoyenneté de 1997 à 2001 - 4ème adjoint à l'urbanisme, au développement universitaire et scientifique de 2001 à 2008

IUT (Institut Universitaire de Technologie), fonctionnement (ouverture d'un département carrières sociales, demande d'habilitation du diplôme d'Université d'Éducation et Promotion Sanitaires et Sociales, demandes de subventions, organisation du cursus licence, évaluation des IUT et des diplômes, soutien au LIFC : Laboratoire Informatique de Franche-Comté) : dossier conseil d'institut (convocations, documents préparatoires, comptes rendus de réunions du 2 mai 2001 au 7 novembre 2005, documents relatifs aux étudiants étrangers et à la coopération avec le Burkina-Faso et Mohammedia), comptes rendus des réunions du conseil de direction du 6 juin 2002 au 14 novembre 2002, correspondance, notes, comptes rendus de municipalité

Cote/Cotes extrêmes

389W/58

Date

1999-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003