170W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

170W

Date

1978-1992

Importance matérielle

28 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

SUBVENTIONS ACCORDEES PAR LA VILLE Demandes et attributions de subventions :- Solidarités internationales- Association pour le développement de la recherche et des technologies nouvelles (demande de soutien financier a la Ville de Belfort pour l'organisation du salon des techniquesmodernes)- APLEA (association pour les loisirs de l'enfant et de l'adolescent)- UP- Agence d’Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)- Aspro Jazz- association lyonnaise "Antoine Martel"- association pour la création de la Fondation Anil Moukhtar- Faculté des Lettres et Sciences Humaines de Besançon (annales littéraires)- association des Amitiés franco-turques- création de la croix du moulin de Jebsheim- Flûtes du Monde / Charles Tripp- camp de Drancy (souscription pour érection monument à la mémoire des victimes)- raid Paris-Pékin, croisière jeunes- course cycliste féminine- crématorium cimetière Saint Claude à Besançon- moto club- Société d'études et de documentation municipale- Mairie de Gotein Libarrenx- aide de la Ville aux travailleurs belfortains de Ressort Industrie rencontrant des difficultés financières à la suite de leur récent mouvement de grève- colloque "Histoire des religions"- Délib. 86-306/AF 5 Sg du 19/12/86 : Versements d'acomptes sur subventions- Délib. 87-59/AF 5 Sg du 24/04/87 : Subventions allouées aux associations sportives- Délib. 87-213/AF 5 Sg du 17/12/87 : Centre des cultures méditerranéennes - Constitution d'un fonds de roulement - Attribution d'une subvention exceptionnelle- Délib. 87-218/AF 5 Sg du 17/12/87 : Avance sur subventions aux associations- Délib. 88-30/AF 5 Sg du 24/03/88 : Répartition de subventions aux associations culturelles -Décision modificative n°1- Délib. 88-61/AF 5 Sg du 25/05/88 : Attribution de diverses subventions par prélèvement sur 1e crédit "dépenses imprévues"- Délib. 89-51/AF 5 Spt du 21/04/89 : Subvention exceptionnelle au tour cycliste de Franche-Comté- Délib. 89-82/AF 5 Sg du 02/06/89 : Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centreéquestre et Poney club d'Evette Salbert- Délib 88-l87/AF 5 Cult du 16/12/88 : Association culturelle - Avance sur subvention 1989- Délib. 89-148/AF 5 Dst du 22/09/89 : Illumination de Noël - Subvention à Belfort Animation- Délib. 89-208/AF 5 Fin du 15/12/89 : Subventions 1990 aux associations et autres organismes - Versement d'acomptes- Délib. 90-214/AF 5 Fin du 21/12/90 : Subventions 1991 aux associations et autres organismes - Versement d’acomptes- Délib. 90-241/AF 5 Cult du 21/12/90 : Attribution d'une subvention aux associations "Mutation" et "Peuge-Image"- Dé1ib.91-l11/AF 5 Sg du 05/07/91 : Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collectif Résistance et Déportation du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

170W/25

Date

1986-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation