402W

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Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Circulation : bilans des accidents corporels (1995, 1996), rapport sur les déplacements urbains (1996), règlement de voirie départementale, étude de circulation et de stationnement sur la place d'Armes (1998), correspondance avec les usagers, notes internes.

Cote/Cotes extrêmes

402W/220

Date

1996-1998