Registre des arrêtés du Maire (dénommé actes de la Municipalité), 13 germinal an 9 (3 avril 1801) - 9 prairial an 13 (29 mai 1805) En fin de volume et pris dans le sens inverse, ce registre contient des procès-verbaux de la Municipalité de Belfort ainsi que la transcription de différents textes officiels (proclamations du roi notamment) (10 mai 1788 - 5 novembre 1789)

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2D - Actes de l'administration municipale

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Actes de l'administration municipale

Cote/Cotes extrêmes

2D

Date

1788-2016

Modalités d'entrées

Versement

2D/1-6 - Arrêtés du Maire

2D/1 - Registres des arrêtés du Maire

Registre des arrêtés du Maire (dénommé actes de la Municipalité), 13 germinal an 9 (3 avril 1801) - 9 prairial an 13 (29 mai 1805) En fin de volume et pris dans le sens inverse, ce registre contient des procès-verbaux de la Municipalité de Belfort ainsi que la transcription de différents textes officiels (proclamations du roi notamment) (10 mai 1788 - 5 novembre 1789)

Cote/Cotes extrêmes

2D/1/2

Date

1788-1805

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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