2D - Actes de l'administration municipale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2D

Date

1788-2016

Modalités d'entrées

Versement

Correspondance du Maire Pierre Bonnef sur les sujets suivants :- STUB- Equipement- Atelier protégé- Taxis- Aide sociale (communicabilité à 50 ans)- Abattoirs / halles et marchés- Sapeurs-pompiers (dossier « personnel » communicable à 50 ans)- Caisse des dépôts et consignations- Decaux- Foyer des jeunes travailleurs- EDF

Cote/Cotes extrêmes

2D/12

Date

1974-1977

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation