348w

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

348W

Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité : PV de la commission de sécurité (1993-1997) ; restructuration et extension : permis de démolir d'un préfabriqué, rapport d'étude géotechnique, étude du maître d'oeuvre (note de présentation, descriptif succinct, notice de sécurité, plans), délibération du Conseil municipal et rapport de municipalité, dossier de l'entreprise retenue pour la maîtrise d'oeuvre (cahier des charges, programme, lettre de commande) , dossier de consultation des entreprises (rapport d'ouverture des plis, règlement particulier d'appel d'offres, acte d'engagement, CCAP, CCTP, déclaration à souscrire), dossier de l'entreprise retenue (CCTP lot 6), correspondance, notes de service, comptes rendus de réunions, pièces budgétaires et comptables, plans et croquis (1988-1997)

Cote/Cotes extrêmes

348W/47

Date

1988-1997